SCI ROUSSON 4
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 447 593 542, SCI ROUSSON 4 est une SCI créée le 17 novembre 2008. Elle est domiciliée Domaine de Rousson Chez Bailleul Barrier, 63580 Le Vernet Chameane. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-LOUIS BAILLEUL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 juillet 2025.
Fiche d'identité de SCI ROUSSON 4
INSEE- Dénomination
- SCI ROUSSON 4
- SIREN
- 447 593 542
- SIRET (siège)
- 447 593 542 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR35447593542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 593 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 novembre 2008
- Date de radiation
- 19 juillet 2025
- Siège social
- DOMAINE DE ROUSSON CHEZ BAILLEUL BARRIER, 63580, LE VERNET CHAMEANE
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI ROUSSON 4
GESTION BIENS LOCATIFS
Finances de SCI ROUSSON 4
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROUSSON 4
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 novembre 2008) · 17 ans
Établissements de SCI ROUSSON 4
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63580 LE VERNET CHAMEANESiègeFermé
447 593 542 00015 · ouvert le 06 février 2003 · NAF 6820B
- 63580 LE VERNET CHAMEANEActif
447 593 542 00023 · ouvert le 06 février 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ROUSSON 4
INPI22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ROUSSON 4
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROUSSON 4. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROUSSON 4
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROUSSON 4. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI ROUSSON 4 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROUSSON 4
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Liquidateur, Associé : BAILLEUL Jean-Louis, Georges, Victor
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculée le 2008-11-17 · Début d'activité : 2003-02-06
- création
Date d'effet : 17 novembre 2008
Questions fréquentes sur SCI ROUSSON 4
Quel est le numéro SIREN de SCI ROUSSON 4 ?
Le numéro SIREN de SCI ROUSSON 4 est 447 593 542. Le SIRET de son siège social est 447 593 542 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35447593542.
Qui dirige SCI ROUSSON 4 ?
SCI ROUSSON 4 est dirigée par JEAN-LOUIS BAILLEUL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI ROUSSON 4 ?
Le siège social de SCI ROUSSON 4 est situé Domaine de Rousson Chez Bailleul Barrier, 63580 Le Vernet Chameane.
SCI ROUSSON 4 est-elle toujours en activité ?
Non, SCI ROUSSON 4 n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 juillet 2025.
SCI ROUSSON 4 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROUSSON 4.
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