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SCI ROUTE NAPOLEON

Active
Siren953 260 072SCI42120 Le CoteauCréée le 08 juin 2023

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,1 M€

SCI ROUTE NAPOLEON est une SCI immatriculée le 8 juin 2023 sous le numéro SIREN 953 260 072. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 BD Charles de Gaulle, 42120 Le Coteau. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PHILIPPE PASSOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROUTE NAPOLEON

Dénomination
SCI ROUTE NAPOLEON
SIREN
953 260 072
SIRET (siège)
953 260 072 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38953260072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 260 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 052 820 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 juin 2023
Siège social
55 BD Charles de Gaulle, 42120, Le Coteau
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI ROUTE NAPOLEON

L'acquisition de tous biens et droits immobiliers, l'administration et l'exploitation par bail, la mise à disposition de biens immobiliers au profit des associés et leur conjoint, ascendant et/ou descendant, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

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Finances de SCI ROUTE NAPOLEON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ROUTE NAPOLEON

PP

PHILIPPE PASSOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juin 2023) · 3 ans

PP

PATRICK PASSOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juin 2023) · 3 ans

BP

BERTRAND PASSOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juin 2023) · 3 ans

H

HOLDING PI WORLD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juin 2023) · 3 ans

Établissements de SCI ROUTE NAPOLEON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42120 Le CoteauSiègeActif

    953 260 072 00012 · ouvert le 07 juin 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROUTE NAPOLEON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI ROUTE NAPOLEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROUTE NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROUTE NAPOLEON. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3

    Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00063

    Expertise et envoi en médiation (art. 143 et 263 du CPC et 1534 du CPC)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €

    Décision du 24 juillet 2025 · N° 21/00685

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROUTE NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ROUTE NAPOLEON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-08 · Début d'activité : 2023-06-07

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2023

Questions fréquentes sur SCI ROUTE NAPOLEON

Quel est le numéro SIREN de SCI ROUTE NAPOLEON ?

Le numéro SIREN de SCI ROUTE NAPOLEON est 953 260 072. Le SIRET de son siège social est 953 260 072 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38953260072.

Qui dirige SCI ROUTE NAPOLEON ?

SCI ROUTE NAPOLEON est dirigée par PHILIPPE PASSOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROUTE NAPOLEON ?

Le siège social de SCI ROUTE NAPOLEON est situé 55 BD Charles de Gaulle, 42120 Le Coteau.

SCI ROUTE NAPOLEON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROUTE NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROUTE NAPOLEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROUTE NAPOLEON.