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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 802 066, SCI SCL est une 6540 créée le 11 février 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Frederic Japy 2-4-6-Site de la Roche, 25420 Bart. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ERIC METTEY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SCL

Dénomination
SCI SCL
SIREN
380 802 066
SIRET (siège)
380 802 066 00023
N° TVA intracommunautaire
FR59380802066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 802 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 février 1991
Siège social
2 RUE FREDERIC JAPY 2-4-6-SITE DE LA ROCHE, 25420, BART
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SCL

ACQUISITION, GESTION, EXPLOITATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.

Finances de SCI SCL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SCL

EM

ERIC METTEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 février 1991) · 35 ans

PM

PAUL METTEY

Gérant

Depuis la création (11 février 1991) · 35 ans

Établissements de SCI SCL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25420 BARTSiègeActif

    380 802 066 00023 · ouvert le 18 janvier 1991 · NAF 6820B

  • 25260 COLOMBIER-FONTAINEFermé

    380 802 066 00015 · ouvert le 18 janvier 1991 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI SCL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI SCL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SCL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SCL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SCL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI SCL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SCL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 février 1991

Questions fréquentes sur SCI SCL

Quel est le numéro SIREN de SCI SCL ?

Le numéro SIREN de SCI SCL est 380 802 066. Le SIRET de son siège social est 380 802 066 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59380802066.

Qui dirige SCI SCL ?

SCI SCL est dirigée par ERIC METTEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SCL ?

Le siège social de SCI SCL est situé 2 rue Frederic Japy 2-4-6-Site de la Roche, 25420 Bart.

SCI SCL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SCL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SCL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SCL.