SCI SME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 428 265 557, SCI SME est une SCI créée le 13 décembre 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue des Vignes, 25420 Bart. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SEBASTIEN BRIOTTET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI SME
INSEE- Dénomination
- SCI SME
- SIREN
- 428 265 557
- SIRET (siège)
- 428 265 557 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR61428265557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 265 557
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 499,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 décembre 1999
- Siège social
- 13 RUE DES VIGNES, 25420, BART
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI SME
Propriété et gestion à titre civil de tous mobiliers et immobiliers
Finances de SCI SME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SME
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 décembre 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 décembre 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 décembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI SME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25420 BARTSiègeActif
428 265 557 00028 · ouvert le 08 novembre 1999 · NAF 6820B
- 25420 DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBSFermé
428 265 557 00010 · ouvert le 08 novembre 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SME
INPIComptes annuels de SCI SME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI SME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIOTTET Sébastien ; Associé indéfiniment responsable : BRIOTTET Lily-Rose Charlotte ; Associé indéfiniment responsable : BRIOTTET Elisa Blanche
- création
Date d'effet : 13 décembre 1999
Questions fréquentes sur SCI SME
Quel est le numéro SIREN de SCI SME ?
Le numéro SIREN de SCI SME est 428 265 557. Le SIRET de son siège social est 428 265 557 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61428265557.
Qui dirige SCI SME ?
SCI SME est dirigée par SEBASTIEN BRIOTTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SME ?
Le siège social de SCI SME est situé 13 rue des Vignes, 25420 Bart.
SCI SME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SME.
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