SCI SEMPOL-CHAVENCE

Active

Siren382 457 364SCI83000 TOULONCréée le 09 juillet 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 609,8 €
Effectif: Non publié

SCI SEMPOL-CHAVENCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juillet 1991, identifiée par le SIREN 382 457 364. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Gimelli, 83000 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PATRICK SEMPOL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SEMPOL-CHAVENCE

INSEE

Dénomination: SCI SEMPOL-CHAVENCE
SIREN: 382 457 364
SIRET (siège): 382 457 364 00018
N° TVA intracommunautaire: FR38382457364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 457 364
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 609,8 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 09 juillet 1991
Siège social: 13 RUE GIMELLI, 83000, TOULON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI SEMPOL-CHAVENCE

L'acquisition ou la prise en location par tous moyens de droit de tous immeubles bâtis ou non bâtis ruraux ou urbains en vue de leur exploitation directe ou indirecte par bail location ou autrement et après tous aménagements et constructions s'il y à lieu et ce en vue de l'exercice Deleur profession...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI SEMPOL-CHAVENCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEMPOL-CHAVENCE

INSEE

PATRICK SEMPOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de SCI SEMPOL-CHAVENCE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83000 TOULONSiègeActif
382 457 364 00018 · ouvert le 09 juillet 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SEMPOL-CHAVENCE

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2002

Acte

Dépôt du 04 janvier 2002

Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

Acte

Comptes annuels de SCI SEMPOL-CHAVENCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEMPOL-CHAVENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEMPOL-CHAVENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEMPOL-CHAVENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SEMPOL-CHAVENCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEMPOL-CHAVENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEMPOL-CHAVENCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 09 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI SEMPOL-CHAVENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI SEMPOL-CHAVENCE ?

Le numéro SIREN de SCI SEMPOL-CHAVENCE est 382 457 364. Le SIRET de son siège social est 382 457 364 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38382457364.

Qui dirige SCI SEMPOL-CHAVENCE ?

SCI SEMPOL-CHAVENCE est dirigée par PATRICK SEMPOL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI SEMPOL-CHAVENCE ?

Le siège social de SCI SEMPOL-CHAVENCE est situé 13 rue Gimelli, 83000 Toulon.