SCI SESAME
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 200 €
SCI SESAME est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 441 011. Elle est domiciliée 6 rue du Besal M. Vautrain Xavier, 30250 Souvignargues. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). XAVIER VAUTRAIN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SESAME
INSEE- Dénomination
- SCI SESAME
- SIREN
- 441 441 011
- SIRET (siège)
- 441 441 011 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR87441441011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 441 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 mars 2002
- Siège social
- 6 RUE DU BESAL M. VAUTRAIN XAVIER, 30250, SOUVIGNARGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SESAME
ACQUISITION D'IMMEUBLES TERRAINS
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Finances de SCI SESAME
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INSEEÉtablissements de SCI SESAME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30250 SOUVIGNARGUESSiègeActif
441 441 011 00018 · ouvert le 25 mars 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SESAME
INPIConformité de SCI SESAME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SESAME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
83 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SESAME. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 août 2026 · N° 26/01295
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25-11.342
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux de proximité
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/01419
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026P00728
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/51041
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1/4 social
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/03525
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/01424
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/56666
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/03583
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 02 avril 2026 · N° 2026001348
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de p
Décision du 19 février 2026 · N° 2026000631
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 19 février 2026 · N° 25/01403
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 19 février 2026 · N° 25/01402
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 19 février 2026 · N° 25/01283
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 03 février 2026 · N° 25/56165
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/00667
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 14 janvier 2026 · N° 2026000112
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Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025008366
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Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 02 janvier 2026 · N° 24/02006
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SESAME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI SESAME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI SESAME
Quel est le numéro SIREN de SCI SESAME ?
Le numéro SIREN de SCI SESAME est 441 441 011. Le SIRET de son siège social est 441 441 011 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87441441011.
Qui dirige SCI SESAME ?
SCI SESAME est dirigée par XAVIER VAUTRAIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SESAME ?
Le siège social de SCI SESAME est situé 6 rue du Besal M. Vautrain Xavier, 30250 Souvignargues.
SCI SESAME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SESAME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SESAME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SESAME.
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