SCI SHAMBHALA
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 420 136 475, SCI SHAMBHALA est une SCI créée le 11 mars 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 Lot la Moreliere, 97160 Le Moule. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par GERARD BOURBON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI SHAMBHALA
INSEE- Dénomination
- SCI SHAMBHALA
- SIREN
- 420 136 475
- SIRET (siège)
- 420 136 475 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR70420136475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 136 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 mars 1998
- Siège social
- 35 LOT LA MORELIERE, 97160, LE MOULE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SHAMBHALA
LOCATION NUE APRES ACQUISITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI SHAMBHALA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SHAMBHALA
INSEEÉtablissements de SCI SHAMBHALA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97160 LE MOULESiègeActif
420 136 475 00019 · ouvert le 03 mars 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI SHAMBHALA
INPIConformité de SCI SHAMBHALA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SHAMBHALA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SHAMBHALA. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 13 juin 2025 · N° 24/02063
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/03493
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 décembre 2016 · N° 15-19.966
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SHAMBHALA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI SHAMBHALA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mars 1998
Questions fréquentes sur SCI SHAMBHALA
Quel est le numéro SIREN de SCI SHAMBHALA ?
Le numéro SIREN de SCI SHAMBHALA est 420 136 475. Le SIRET de son siège social est 420 136 475 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70420136475.
Qui dirige SCI SHAMBHALA ?
SCI SHAMBHALA est dirigée par GERARD BOURBON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI SHAMBHALA ?
Le siège social de SCI SHAMBHALA est situé 35 Lot la Moreliere, 97160 Le Moule.
SCI SHAMBHALA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SHAMBHALA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SHAMBHALA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SHAMBHALA.
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