SCI SIGRAND BC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 40,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 800 804 841, SCI SIGRAND BC est une SCI créée le 5 mars 2014. Elle est domiciliée 8 rue des Sarrazins, 39100 Baverans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FLORIAN SIGRAND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI SIGRAND BC
INSEE- Dénomination
- SCI SIGRAND BC
- SIREN
- 800 804 841
- SIRET (siège)
- 800 804 841 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15800804841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 804 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mars 2014
- Siège social
- 8 RUE DES SARRAZINS, 39100, BAVERANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SIGRAND BC
Se reporter aux statuts.
Finances de SCI SIGRAND BC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SIGRAND BC
INSEEÉtablissements de SCI SIGRAND BC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 BAVERANSSiègeActif
800 804 841 00016 · ouvert le 21 février 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SIGRAND BC
INPIComptes annuels de SCI SIGRAND BC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SIGRAND BC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SIGRAND BC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SIGRAND BC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SIGRAND BC. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier président
Décision du 13 février 2025 · N° 24/00039
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SIGRAND BC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SIGRAND BC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-02-21
- création
Date d'effet : 05 mars 2014
Questions fréquentes sur SCI SIGRAND BC
Quel est le numéro SIREN de SCI SIGRAND BC ?
Le numéro SIREN de SCI SIGRAND BC est 800 804 841. Le SIRET de son siège social est 800 804 841 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15800804841.
Qui dirige SCI SIGRAND BC ?
SCI SIGRAND BC est dirigée par FLORIAN SIGRAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SIGRAND BC ?
Le siège social de SCI SIGRAND BC est situé 8 rue des Sarrazins, 39100 Baverans.
SCI SIGRAND BC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SIGRAND BC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SIGRAND BC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SIGRAND BC.
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