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SCI SMART

Active
Siren443 809 959SCI26110 NYONSCréée le 17 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

SCI SMART est une SCI immatriculée le 17 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 809 959. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 Che des Soucheres, 26110 Nyons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ROGER SABOUL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SMART

Dénomination
SCI SMART
SIREN
443 809 959
SIRET (siège)
443 809 959 00010
N° TVA intracommunautaire
FR32443809959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 809 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 480 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 2002
Siège social
47 CHE DES SOUCHERES, 26110, NYONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SMART

ACQUISITION, PROPRIETE, MISE EN VALEUR, TRANSFORMATION, AMENAGEMENTS, ADMINISTRATION ... DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI SMART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SMART

RS

ROGER SABOUL

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

MS

MATTHIEU SABOUL

Autre

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

RS

REJANE SABOUL

Autre

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

JT

JANINE TOURRENG

Autre

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

JT

JEANNINE TOURRENG

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI SMART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26110 NYONSSiègeActif

    443 809 959 00010 · ouvert le 21 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SMART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI SMART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SMART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SMART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SMART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SMART. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SMART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SMART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI SMART

Quel est le numéro SIREN de SCI SMART ?

Le numéro SIREN de SCI SMART est 443 809 959. Le SIRET de son siège social est 443 809 959 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32443809959.

Qui dirige SCI SMART ?

SCI SMART est dirigée par ROGER SABOUL, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SMART ?

Le siège social de SCI SMART est situé 47 Che des Soucheres, 26110 Nyons.

SCI SMART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SMART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SMART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SMART.

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