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SCI SOSEMACH

Active
Siren531 458 602SCI38440 ARTASCréée le 04 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SOSEMACH est une SCI immatriculée le 4 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 458 602. Elle est domiciliée 228 Che du Cinquin, 38440 Artas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SEBASTIEN BERNARD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI SOSEMACH

Dénomination
SCI SOSEMACH
SIREN
531 458 602
SIRET (siège)
531 458 602 00012
N° TVA intracommunautaire
FR10531458602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 458 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 avril 2011
Siège social
228 CHE DU CINQUIN, 38440, ARTAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SOSEMACH

L'acquisition, la construction, la gestion, l'administration et la disposition des biens et droits immobiliers dont elle est et pourrait devenir propriétaire par la suite, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SCI SOSEMACH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SOSEMACH

SB

SEBASTIEN BERNARD

Autre

Depuis la création (04 avril 2011) · 15 ans

SD

SOPHIE DESGARCEAUX

Autre

Depuis la création (04 avril 2011) · 15 ans

Établissements de SCI SOSEMACH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38440 ARTASSiègeActif

    531 458 602 00012 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SOSEMACH

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI SOSEMACH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SOSEMACH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SOSEMACH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOSEMACH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SOSEMACH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOSEMACH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SOSEMACH

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-01

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2011

Questions fréquentes sur SCI SOSEMACH

Quel est le numéro SIREN de SCI SOSEMACH ?

Le numéro SIREN de SCI SOSEMACH est 531 458 602. Le SIRET de son siège social est 531 458 602 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10531458602.

Qui dirige SCI SOSEMACH ?

SCI SOSEMACH est dirigée par SEBASTIEN BERNARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SOSEMACH ?

Le siège social de SCI SOSEMACH est situé 228 Che du Cinquin, 38440 Artas.

SCI SOSEMACH est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOSEMACH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOSEMACH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOSEMACH.

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