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SCI SOUS L'HETRE

Active
Siren452 590 458SCI89113 FLEURY-LA-VALLEECréée le 22 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 590 458, SCI SOUS L'HETRE est une SCI créée le 22 mars 2004. Elle est domiciliée 1 rue aux Pretres M. Patrice Bourgeois, 89113 Fleury-la-Vallee. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PATRICE BOURGEOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SOUS L'HETRE

Dénomination
SCI SOUS L'HETRE
SIREN
452 590 458
SIRET (siège)
452 590 458 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15452590458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 590 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mars 2004
Siège social
1 RUE AUX PRETRES M. PATRICE BOURGEOIS, 89113, FLEURY-LA-VALLEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SOUS L'HETRE

Acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers

Finances de SCI SOUS L'HETRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SOUS L'HETRE

PB

PATRICE BOURGEOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mars 2004) · 22 ans

FB

FANNY BOURGEOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mars 2004) · 22 ans

CC

CHANTAL CLEMENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mars 2004) · 22 ans

Établissements de SCI SOUS L'HETRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89113 FLEURY-LA-VALLEESiègeActif

    452 590 458 00017 · ouvert le 22 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SOUS L'HETRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI SOUS L'HETRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SOUS L'HETRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SOUS L'HETRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUS L'HETRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SOUS L'HETRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOUS L'HETRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SOUS L'HETRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2004

Questions fréquentes sur SCI SOUS L'HETRE

Quel est le numéro SIREN de SCI SOUS L'HETRE ?

Le numéro SIREN de SCI SOUS L'HETRE est 452 590 458. Le SIRET de son siège social est 452 590 458 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15452590458.

Qui dirige SCI SOUS L'HETRE ?

SCI SOUS L'HETRE est dirigée par PATRICE BOURGEOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SOUS L'HETRE ?

Le siège social de SCI SOUS L'HETRE est situé 1 rue aux Pretres M. Patrice Bourgeois, 89113 Fleury-la-Vallee.

SCI SOUS L'HETRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOUS L'HETRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOUS L'HETRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUS L'HETRE.

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