SCI SPEYRONELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 349 507 418, SCI SPEYRONELLE est une SCI créée le 11 février 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Malengane Sud Lotissement Malengaut, 82200 Moissac. Son activité principale relève du code NAF 6820A. FRANCIS FRAUNIE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SPEYRONELLE
INSEE- Dénomination
- SCI SPEYRONELLE
- SIREN
- 349 507 418
- SIRET (siège)
- 349 507 418 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR87349507418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 507 418
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 février 1989
- Siège social
- MALENGANE SUD LOTISSEMENT MALENGAUT, 82200, MOISSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SPEYRONELLE
Acquisition sous toutes ses formes de biens et droits immobiliers.
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Finances de SCI SPEYRONELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SPEYRONELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 février 1989) · 37 ans
Établissements de SCI SPEYRONELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82200 MOISSACSiègeActif
349 507 418 00011 · ouvert le 07 janvier 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI SPEYRONELLE
INPIComptes annuels de SCI SPEYRONELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPEYRONELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SPEYRONELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPEYRONELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SPEYRONELLE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, droit commun
Décision du 10 février 2026 · N° 23/00441
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SPEYRONELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SPEYRONELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 février 1989
Questions fréquentes sur SCI SPEYRONELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI SPEYRONELLE ?
Le numéro SIREN de SCI SPEYRONELLE est 349 507 418. Le SIRET de son siège social est 349 507 418 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87349507418.
Qui dirige SCI SPEYRONELLE ?
SCI SPEYRONELLE est dirigée par FRANCIS FRAUNIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SPEYRONELLE ?
Le siège social de SCI SPEYRONELLE est situé Malengane Sud Lotissement Malengaut, 82200 Moissac.
SCI SPEYRONELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SPEYRONELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SPEYRONELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPEYRONELLE.
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