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SCI SPM

Active
Siren538 724 733SCI71370 OUROUX-SUR-SAONECréée le 22 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI SPM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 724 733. Elle est domiciliée Le Velard, 71370 Ouroux-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SOPHIE MONTCHARMONT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SPM

Dénomination
SCI SPM
SIREN
538 724 733
SIRET (siège)
538 724 733 00018
N° TVA intracommunautaire
FR78538724733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 724 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 décembre 2011
Siège social
LE VELARD, 71370, OUROUX-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SPM

Acquisition exploitation par bail ou autrement et cession éventuelle de tous immeubles biens et droits immobiliers édification de toutes constructions réfection et aménagement de tous immeubles prisé de participation au capital de toutes sociétés existantes ou nouvelles.

Finances de SCI SPM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SPM

SM

SOPHIE MONTCHARMONT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2011) · 14 ans

PM

PIERRE MONTCHARMONT

Autre

Depuis la création (22 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI SPM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71370 OUROUX-SUR-SAONESiègeActif

    538 724 733 00018 · ouvert le 16 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SPM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI SPM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI SPM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Gérant, Associé : MONTCHARMONT Sophie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-22 · Début d'activité : 2011-12-16

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI SPM

Quel est le numéro SIREN de SCI SPM ?

Le numéro SIREN de SCI SPM est 538 724 733. Le SIRET de son siège social est 538 724 733 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78538724733.

Qui dirige SCI SPM ?

SCI SPM est dirigée par SOPHIE MONTCHARMONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SPM ?

Le siège social de SCI SPM est situé Le Velard, 71370 Ouroux-sur-Saone.

SCI SPM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPM.

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