SCI SPOON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SPOON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2004, identifiée par le SIREN 451 836 001. Elle est domiciliée 11 Che du Chateau d'Eau, 89420 Guillon-Terre-Plaine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par RICHARD CHAMPEAUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI SPOON
INSEE- Dénomination
- SCI SPOON
- SIREN
- 451 836 001
- SIRET (siège)
- 451 836 001 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR42451836001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 836 001
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 janvier 2004
- Siège social
- 11 CHE DU CHATEAU D'EAU, 89420, GUILLON-TERRE-PLAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SPOON
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propri- été, mise en valeur, transformation, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, et notamment d'un appartement situé à 89200 AVALLON, Résidence du Stade, 15 rue du Stade, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question, et ce, soit au moyen de ses capitaux propres, soit au moyen de capitaux d'emprunt.
Finances de SCI SPOON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SPOON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 janvier 2004) · 22 ans
Établissements de SCI SPOON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89420 GUILLON-TERRE-PLAINESiègeActif
451 836 001 00011 · ouvert le 26 décembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SPOON
INPIComptes annuels de SCI SPOON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPOON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SPOON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPOON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SPOON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 mai 2026 · N° 2026F00554
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 mars 2026 · N° 2026F00412
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 09 décembre 2025 · N° 2025F01558
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 09 avril 2025 · N° 24/12120
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/53693
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mars 1992 · N° 90-12.936
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SPOON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SPOON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 janvier 2004
Questions fréquentes sur SCI SPOON
Quel est le numéro SIREN de SCI SPOON ?
Le numéro SIREN de SCI SPOON est 451 836 001. Le SIRET de son siège social est 451 836 001 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42451836001.
Qui dirige SCI SPOON ?
SCI SPOON est dirigée par RICHARD CHAMPEAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SPOON ?
Le siège social de SCI SPOON est situé 11 Che du Chateau d'Eau, 89420 Guillon-Terre-Plaine.
SCI SPOON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SPOON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SPOON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPOON.
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