SCI STEMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 18,3 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 004 733, SCI STEMEL est une SCI créée le 21 mai 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 av du 108 Eme Ri, 24100 Bergerac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DOMINIQUE DAUTA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI STEMEL
INSEE- Dénomination
- SCI STEMEL
- SIREN
- 378 004 733
- SIRET (siège)
- 378 004 733 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR15378004733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 004 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 18 293,88 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 mai 1990
- Siège social
- 8 AV DU 108 EME RI, 24100, BERGERAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI STEMEL
Exercice droit de propriété sur son patrimoine
Finances de SCI STEMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI STEMEL
INSEEBODACCAutre
En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI STEMEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 24100 BERGERACSiègeActif
378 004 733 00028 · ouvert le 27 avril 1990 · NAF 6820B
- 24100 BERGERACFermé
378 004 733 00010 · ouvert le 11 mai 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI STEMEL
INPIComptes annuels de SCI STEMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STEMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI STEMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STEMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI STEMEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 02 avril 2025 · N° 21/03725
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 avril 2017 · N° 16-13.358
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 07 janvier 2016 · N° 15/07324
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI STEMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI STEMEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Gérant, Associé : DAUTA Dominique Yves René ; Associé : DAUTA Marie-Hélène Brigitte Marguerite
- création
Date d'effet : 21 mai 1990
Questions fréquentes sur SCI STEMEL
Quel est le numéro SIREN de SCI STEMEL ?
Le numéro SIREN de SCI STEMEL est 378 004 733. Le SIRET de son siège social est 378 004 733 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15378004733.
Qui dirige SCI STEMEL ?
SCI STEMEL est dirigée par DOMINIQUE DAUTA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI STEMEL ?
Le siège social de SCI STEMEL est situé 8 av du 108 Eme Ri, 24100 Bergerac.
SCI STEMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI STEMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI STEMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STEMEL.
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