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SCI T.C.M. ROY

Active
Siren532 779 725SCI40240 SAINT-JUSTINCréée le 06 juin 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI T.C.M. ROY est une SCI immatriculée le 6 juin 2011 sous le numéro SIREN 532 779 725. Son siège social est situé Che de la Brasserie, 40240 Saint-Justin. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PASCAL ROY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI T.C.M. ROY

Dénomination
SCI T.C.M. ROY
SIREN
532 779 725
SIRET (siège)
532 779 725 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56532779725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 779 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 juin 2011
Siège social
CHE DE LA BRASSERIE, 40240, SAINT-JUSTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI T.C.M. ROY

acquisition et gestion d'immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI T.C.M. ROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI T.C.M. ROY

PR

PASCAL ROY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI T.C.M. ROY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40240 SAINT-JUSTINSiègeFermé

    532 779 725 00011 · ouvert le 30 avril 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI T.C.M. ROY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Rapport du liquidateur

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de SCI T.C.M. ROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI T.C.M. ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI T.C.M. ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI T.C.M. ROY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

    Liquidateur : PASCAL ROY Pascal, jean

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-06 · Début d'activité : 2011-04-30

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2011

Questions fréquentes sur SCI T.C.M. ROY

Quel est le numéro SIREN de SCI T.C.M. ROY ?

Le numéro SIREN de SCI T.C.M. ROY est 532 779 725. Le SIRET de son siège social est 532 779 725 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56532779725.

Qui dirige SCI T.C.M. ROY ?

SCI T.C.M. ROY est dirigée par PASCAL ROY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI T.C.M. ROY ?

Le siège social de SCI T.C.M. ROY est situé Che de la Brasserie, 40240 Saint-Justin.

SCI T.C.M. ROY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI T.C.M. ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI T.C.M. ROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI T.C.M. ROY.

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