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SCI T.O.C.

Active
Siren480 702 174SCI09120 VARILHESCréée le 03 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SCI T.O.C. est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 février 2005, identifiée par le SIREN 480 702 174. Son siège social est situé 3 B Lot les Apparats, 09120 Varilhes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. THIERRY CHETIOUI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI T.O.C.

Dénomination
SCI T.O.C.
SIREN
480 702 174
SIRET (siège)
480 702 174 00024
N° TVA intracommunautaire
FR65480702174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 702 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 février 2005
Siège social
3 B LOT LES APPARATS, 09120, VARILHES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI T.O.C.

Acquisition et gestion de tous biens immobiliers

Finances de SCI T.O.C.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI T.O.C.

A

ALTEYA

Autre

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2011

TC

THIERRY CHETIOUI

Gérant

LC

Lolann CHETIOUI

Associé commandité

AC

Ailyn CHETIOUI

Associé commandité

AC

Anaëlle CHETIOUI

Associé commandité

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI T.O.C.

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09120 VARILHESSiègeActif

    480 702 174 00024 · ouvert le 26 janvier 2011 · NAF 6820B

  • 09100 PAMIERSFermé

    480 702 174 00016 · ouvert le 15 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI T.O.C.

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 23 février 2011

  • Acte

Dépôt du 23 février 2011

  • Acte

Dépôt du 23 février 2011

  • Acte

Dépôt du 03 février 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI T.O.C.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI T.O.C.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI T.O.C.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI T.O.C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI T.O.C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI T.O.C.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Associé indéfiniment responsable : ALTEYA Gérant associé indéfiniment responsable : CHETIOUI Thierry Jean-Pierre

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2005

Questions fréquentes sur SCI T.O.C.

Quel est le numéro SIREN de SCI T.O.C. ?

Le numéro SIREN de SCI T.O.C. est 480 702 174. Le SIRET de son siège social est 480 702 174 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65480702174.

Qui dirige SCI T.O.C. ?

SCI T.O.C. est dirigée par THIERRY CHETIOUI, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI T.O.C. ?

Le siège social de SCI T.O.C. est situé 3 B Lot les Apparats, 09120 Varilhes.

SCI T.O.C. est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI T.O.C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI T.O.C. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI T.O.C..

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