SCI TERRE DE BRESSE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 20,0 k€
SCI TERRE DE BRESSE est une SCI immatriculée le 15 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 387 031. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 rue du Boulodrome, 01150 Villebois. SCI TERRE DE BRESSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MAUD BOLZE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TERRE DE BRESSE
INSEE- Dénomination
- SCI TERRE DE BRESSE
- SIREN
- 509 387 031
- SIRET (siège)
- 509 387 031 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR19509387031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 387 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 décembre 2008
- Siège social
- 120 RUE DU BOULODROME, 01150, VILLEBOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TERRE DE BRESSE
Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autre d'immeubles
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Finances de SCI TERRE DE BRESSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TERRE DE BRESSE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
épouse BROUQUISSE et BOLZE épouse BROUQUISSE PUCHE
gérants associés · de décembre 2008 à juillet 2019
associés · de décembre 2008 à juillet 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TERRE DE BRESSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01150 VILLEBOISSiègeActif
509 387 031 00024 · ouvert le 05 mars 2019 · NAF 6820B
- 38390 VERTRIEUFermé
509 387 031 00016 · ouvert le 10 novembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TERRE DE BRESSE
INPIConformité de SCI TERRE DE BRESSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE DE BRESSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TERRE DE BRESSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TERRE DE BRESSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TERRE DE BRESSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2019-07-18 · Début d'activité : 2019-03-05
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-11-10
- création
Date d'effet : 15 décembre 2008
Questions fréquentes sur SCI TERRE DE BRESSE
Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE DE BRESSE ?
Le numéro SIREN de SCI TERRE DE BRESSE est 509 387 031. Le SIRET de son siège social est 509 387 031 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19509387031.
Qui dirige SCI TERRE DE BRESSE ?
SCI TERRE DE BRESSE est dirigée par MAUD BOLZE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TERRE DE BRESSE ?
Le siège social de SCI TERRE DE BRESSE est situé 120 rue du Boulodrome, 01150 Villebois.
SCI TERRE DE BRESSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TERRE DE BRESSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TERRE DE BRESSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE DE BRESSE.
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