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SCI TERRE DE BRESSE

Active
Siren509 387 031SCI01150 VILLEBOISCréée le 15 décembre 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
20,0 k€

SCI TERRE DE BRESSE est une SCI immatriculée le 15 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 387 031. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 rue du Boulodrome, 01150 Villebois. SCI TERRE DE BRESSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MAUD BOLZE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TERRE DE BRESSE

Dénomination
SCI TERRE DE BRESSE
SIREN
509 387 031
SIRET (siège)
509 387 031 00024
N° TVA intracommunautaire
FR19509387031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 387 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 décembre 2008
Siège social
120 RUE DU BOULODROME, 01150, VILLEBOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TERRE DE BRESSE

Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autre d'immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI TERRE DE BRESSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TERRE DE BRESSE

MB

MAUD BOLZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2008) · 17 ans

NB

NICOLAS BROUQUISSE

Autre

Depuis la création (15 décembre 2008) · 17 ans

OB

OLIVIER BROUQUISSE

Autre

Depuis la création (15 décembre 2008) · 17 ans

AP

AGNES PUCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2008) · 17 ans

Anciens dirigeants (2)

ÉP

épouse BROUQUISSE et BOLZE épouse BROUQUISSE PUCHE

gérants associés · de décembre 2008 à juillet 2019

EB

et BROUQUISSE BROUQUISSE

associés · de décembre 2008 à juillet 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TERRE DE BRESSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01150 VILLEBOISSiègeActif

    509 387 031 00024 · ouvert le 05 mars 2019 · NAF 6820B

  • 38390 VERTRIEUFermé

    509 387 031 00016 · ouvert le 10 novembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TERRE DE BRESSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2008

  • Acte

Conformité de SCI TERRE DE BRESSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE DE BRESSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TERRE DE BRESSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TERRE DE BRESSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TERRE DE BRESSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2019-07-18 · Début d'activité : 2019-03-05

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-11-10

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2008

Questions fréquentes sur SCI TERRE DE BRESSE

Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE DE BRESSE ?

Le numéro SIREN de SCI TERRE DE BRESSE est 509 387 031. Le SIRET de son siège social est 509 387 031 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19509387031.

Qui dirige SCI TERRE DE BRESSE ?

SCI TERRE DE BRESSE est dirigée par MAUD BOLZE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TERRE DE BRESSE ?

Le siège social de SCI TERRE DE BRESSE est situé 120 rue du Boulodrome, 01150 Villebois.

SCI TERRE DE BRESSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TERRE DE BRESSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TERRE DE BRESSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE DE BRESSE.

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