SCI TERRES ROUGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TERRES ROUGES est une SCI immatriculée le 8 juin 2020 sous le numéro SIREN 883 939 175. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue de Chambertin, 21121 Hauteville-les-Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE LHOMME en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TERRES ROUGES
INSEE- Dénomination
- SCI TERRES ROUGES
- SIREN
- 883 939 175
- SIRET (siège)
- 883 939 175 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR12883939175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 939 175
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 juin 2020
- Siège social
- 27 RUE DE CHAMBERTIN, 21121, HAUTEVILLE-LES-DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TERRES ROUGES
L'acquisition, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la construction, l'aménagement, l'administration et la gestion de tous biens et droits immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI TERRES ROUGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TERRES ROUGES
INSEELHOMME&co
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 juin 2020) · 6 ans
Établissements de SCI TERRES ROUGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21121 HAUTEVILLE-LES-DIJONSiègeActif
883 939 175 00013 · ouvert le 25 mai 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TERRES ROUGES
INPIComptes annuels de SCI TERRES ROUGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERRES ROUGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TERRES ROUGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRES ROUGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TERRES ROUGES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 03 mars 2026 · N° 26/00098
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 07 juillet 2025 · N° 22/01254
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 avril 2025 · N° 2025R00063
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/00498
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 05 juillet 2024 · N° 19/00451
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 29 mai 2024 · N° 24/50527
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TERRES ROUGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TERRES ROUGES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-08 · Début d'activité : 2020-05-25
- création
Date d'effet : 08 juin 2020
Questions fréquentes sur SCI TERRES ROUGES
Quel est le numéro SIREN de SCI TERRES ROUGES ?
Le numéro SIREN de SCI TERRES ROUGES est 883 939 175. Le SIRET de son siège social est 883 939 175 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12883939175.
Qui dirige SCI TERRES ROUGES ?
SCI TERRES ROUGES est dirigée par PHILIPPE LHOMME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TERRES ROUGES ?
Le siège social de SCI TERRES ROUGES est situé 27 rue de Chambertin, 21121 Hauteville-les-Dijon.
SCI TERRES ROUGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TERRES ROUGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TERRES ROUGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRES ROUGES.
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