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SCI THOGEMA

Active
Siren490 727 310SCI27350 HAUVILLECréée le 21 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
184 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 727 310, SCI THOGEMA est une SCI créée le 21 juin 2006. Elle est domiciliée Lieudit Saint Paul, 27350 Hauville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GERARD METAYER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI THOGEMA

Dénomination
SCI THOGEMA
SIREN
490 727 310
SIRET (siège)
490 727 310 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41490727310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 727 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
184 400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juin 2006
Siège social
LIEUDIT SAINT PAUL, 27350, HAUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI THOGEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI THOGEMA

GM

GERARD METAYER

Gérant

Depuis la création (21 juin 2006) · 20 ans

ML

MARTINE LHUISSIER

Autre

Depuis la création (21 juin 2006) · 20 ans

TM

THOMAS METAYER

Autre

Depuis la création (21 juin 2006) · 20 ans

Établissements de SCI THOGEMA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27350 HAUVILLESiègeFermé

    490 727 310 00016 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI THOGEMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI THOGEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI THOGEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI THOGEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THOGEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI THOGEMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI THOGEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI THOGEMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI THOGEMA

Quel est le numéro SIREN de SCI THOGEMA ?

Le numéro SIREN de SCI THOGEMA est 490 727 310. Le SIRET de son siège social est 490 727 310 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41490727310.

Qui dirige SCI THOGEMA ?

SCI THOGEMA est dirigée par GERARD METAYER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI THOGEMA ?

Le siège social de SCI THOGEMA est situé Lieudit Saint Paul, 27350 Hauville.

SCI THOGEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI THOGEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI THOGEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THOGEMA.

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