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SCI THOMAS DAMIEN

Active
Siren502 673 387SCI58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRECréée le 21 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI THOMAS DAMIEN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 février 2008, identifiée par le SIREN 502 673 387. Elle est domiciliée rue des Forgerons, 58200 Cosne-cours-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par THOMAS DAMIEN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI THOMAS DAMIEN

Dénomination
SCI THOMAS DAMIEN
SIREN
502 673 387
SIRET (siège)
502 673 387 00010
N° TVA intracommunautaire
FR70502673387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 673 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 février 2008
Siège social
RUE DES FORGERONS, 58200, COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI THOMAS DAMIEN

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la contruction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI THOMAS DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI THOMAS DAMIEN

TD

THOMAS DAMIEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 février 2008) · 18 ans

S

SAS NOHAIN DEVELOPPEMENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCI THOMAS DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRESiègeActif

    502 673 387 00010 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI THOMAS DAMIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 21 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI THOMAS DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI THOMAS DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI THOMAS DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THOMAS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI THOMAS DAMIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI THOMAS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI THOMAS DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-21 · Début d'activité : 2008-02-01

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2008

Questions fréquentes sur SCI THOMAS DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de SCI THOMAS DAMIEN ?

Le numéro SIREN de SCI THOMAS DAMIEN est 502 673 387. Le SIRET de son siège social est 502 673 387 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70502673387.

Qui dirige SCI THOMAS DAMIEN ?

SCI THOMAS DAMIEN est dirigée par THOMAS DAMIEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI THOMAS DAMIEN ?

Le siège social de SCI THOMAS DAMIEN est situé rue des Forgerons, 58200 Cosne-cours-sur-Loire.

SCI THOMAS DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI THOMAS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI THOMAS DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THOMAS DAMIEN.

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