SCI TITANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 835 244 435, SCI TITANE est une SCI créée le 8 février 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B bd Louis Blanc, 30100 Ales. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par HUGUES LE LAN, gérant.
Fiche d'identité de SCI TITANE
INSEE- Dénomination
- SCI TITANE
- SIREN
- 835 244 435
- SIRET (siège)
- 835 244 435 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR23835244435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 835 244 435
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 février 2018
- Siège social
- 9 B BD LOUIS BLANC, 30100, ALES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITANE
L'acquisition, la gestion, l'administration exceptionnellement la vente, l'exploitation par location ou autre sauf meublé, la prise de participation, l'obtention de prêt ou facilités de caisse et plus généralement toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social.
Finances de SCI TITANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITANE
INSEEÉtablissements de SCI TITANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30100 ALESSiègeActif
835 244 435 00011 · ouvert le 03 janvier 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITANE
INPIComptes annuels de SCI TITANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITANE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, chambre de vacations PC
Décision du 05 août 2026 · N° 2026P01248
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 24-19.066
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 avril 2026 · N° 2026F00895
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/03956
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026016973
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/01542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 29 septembre 2025 · N° 2025076921
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civil 2
Décision du 12 août 2025 · N° 25/00712
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/00734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 14 mai 2024 · N° 21/01595
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 30 novembre 2023 · N° 23/01514
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 2022 · N° 20-22.792
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 2022 · N° 20-22.790
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 2022 · N° 20-22.789
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 2022 · N° 20-22.788
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 2022 · N° 20-17.307
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 2018 · N° 17-27.492
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 15 mars 2018 · N° 16/02877
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-03
- création
Date d'effet : 08 février 2018
Questions fréquentes sur SCI TITANE
Quel est le numéro SIREN de SCI TITANE ?
Le numéro SIREN de SCI TITANE est 835 244 435. Le SIRET de son siège social est 835 244 435 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23835244435.
Qui dirige SCI TITANE ?
SCI TITANE est dirigée par HUGUES LE LAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITANE ?
Le siège social de SCI TITANE est situé 9 B bd Louis Blanc, 30100 Ales.
SCI TITANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITANE.
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