SCI TRAVIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 30,0 k€
SCI TRAVIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 1997, identifiée par le SIREN 410 695 365. Son siège social est situé Rte de Montfaucon Quartier le Gres N°2, 30150 Saint-Genies-de-Comolas. SCI TRAVIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CLAUDE TRAVIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TRAVIER
INSEE- Dénomination
- SCI TRAVIER
- SIREN
- 410 695 365
- SIRET (siège)
- 410 695 365 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR61410695365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 695 365
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 032,46 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 janvier 1997
- Siège social
- RTE DE MONTFAUCON QUARTIER LE GRES N°2, 30150, SAINT-GENIES-DE-COMOLAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TRAVIER
ACHAT, PRISE A BAIL DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, LEUR MISE EN VALEUR, LEUR EXPLOITATION PAR BAIL...
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Finances de SCI TRAVIER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TRAVIER
INSEEÉtablissements de SCI TRAVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30150 SAINT-GENIES-DE-COMOLASSiègeActif
410 695 365 00016 · ouvert le 23 janvier 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TRAVIER
INPIConformité de SCI TRAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TRAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TRAVIER. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 février 2025 · N° 2024J00503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier Président
Décision du 13 décembre 2024 · N° 24/00076
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 14 mars 2024 · N° 22/00245
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 février 2002 · N° 00-18.334
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 février 2002 · N° 00-18.332
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 novembre 1999 · N° 98-10.911
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 mai 1992 · N° 90-19.883
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TRAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TRAVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 janvier 1997
Questions fréquentes sur SCI TRAVIER
Quel est le numéro SIREN de SCI TRAVIER ?
Le numéro SIREN de SCI TRAVIER est 410 695 365. Le SIRET de son siège social est 410 695 365 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61410695365.
Qui dirige SCI TRAVIER ?
SCI TRAVIER est dirigée par CLAUDE TRAVIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TRAVIER ?
Le siège social de SCI TRAVIER est situé Rte de Montfaucon Quartier le Gres N°2, 30150 Saint-Genies-de-Comolas.
SCI TRAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TRAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TRAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TRAVIER.
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