SCI TRIFOLIUM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TRIFOLIUM est une SCI immatriculée le 31 août 2018 sous le numéro SIREN 842 021 230. Elle est domiciliée 17 rue de l’Eau, 80480 Pont-de-Metz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JULIEN CABASSA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI TRIFOLIUM
INSEE- Dénomination
- SCI TRIFOLIUM
- SIREN
- 842 021 230
- SIRET (siège)
- 842 021 230 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR81842021230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 842 021 230
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 août 2018
- Siège social
- 17 RUE DE L’EAU, 80480, PONT-DE-METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TRIFOLIUM
La propriété, la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers
Finances de SCI TRIFOLIUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TRIFOLIUM
INSEEÉtablissements de SCI TRIFOLIUM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80480 PONT-DE-METZSiègeActif
842 021 230 00011 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TRIFOLIUM
INPIComptes annuels de SCI TRIFOLIUM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TRIFOLIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TRIFOLIUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TRIFOLIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TRIFOLIUM. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 mars 2026 · N° 24-11.529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 13 décembre 2023 · N° 21/00363
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TRIFOLIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TRIFOLIUM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-09-01
- création
Date d'effet : 31 août 2018
Questions fréquentes sur SCI TRIFOLIUM
Quel est le numéro SIREN de SCI TRIFOLIUM ?
Le numéro SIREN de SCI TRIFOLIUM est 842 021 230. Le SIRET de son siège social est 842 021 230 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81842021230.
Qui dirige SCI TRIFOLIUM ?
SCI TRIFOLIUM est dirigée par JULIEN CABASSA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TRIFOLIUM ?
Le siège social de SCI TRIFOLIUM est situé 17 rue de l’Eau, 80480 Pont-de-Metz.
SCI TRIFOLIUM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TRIFOLIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TRIFOLIUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TRIFOLIUM.
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