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SCI TROISBAIES

Active
Siren913 452 702SCI57400 SARREBOURGCréée le 16 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TROISBAIES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2022, identifiée par le SIREN 913 452 702. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue de la Foret, 57400 Sarrebourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LUC LARUELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TROISBAIES

Dénomination
SCI TROISBAIES
SIREN
913 452 702
SIRET (siège)
913 452 702 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60913452702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 452 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mai 2022
Siège social
20 RUE DE LA FORET, 57400, SARREBOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TROISBAIES

Acquisition, la gestion et l'administration par location ou autrement de tout bien immobilier

Finances de SCI TROISBAIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TROISBAIES

LL

LUC LARUELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2022) · 4 ans

ML

MARC LARUELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2022) · 4 ans

Établissements de SCI TROISBAIES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57400 SARREBOURGSiègeActif

    913 452 702 00016 · ouvert le 08 avril 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TROISBAIES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI TROISBAIES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROISBAIES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TROISBAIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROISBAIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TROISBAIES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TROISBAIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TROISBAIES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de Metz

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-16 · Début d'activité : 2022-04-08

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2022

Questions fréquentes sur SCI TROISBAIES

Quel est le numéro SIREN de SCI TROISBAIES ?

Le numéro SIREN de SCI TROISBAIES est 913 452 702. Le SIRET de son siège social est 913 452 702 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60913452702.

Qui dirige SCI TROISBAIES ?

SCI TROISBAIES est dirigée par LUC LARUELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TROISBAIES ?

Le siège social de SCI TROISBAIES est situé 20 rue de la Foret, 57400 Sarrebourg.

SCI TROISBAIES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TROISBAIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TROISBAIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROISBAIES.

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