SCI TROUSSIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 124 k€
SCI TROUSSIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 1982, identifiée par le SIREN 323 528 976. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Darois, 21121 Etaules. SCI TROUSSIERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARTINE TROUSSIERE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI TROUSSIERE
INSEE- Dénomination
- SCI TROUSSIERE
- SIREN
- 323 528 976
- SIRET (siège)
- 323 528 976 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR90323528976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 528 976
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 124 474,62 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 janvier 1982
- Siège social
- RTE DE DAROIS, 21121, ETAULES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROUSSIERE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI TROUSSIERE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROUSSIERE
INSEEGérant
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI TROUSSIERE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21121 ETAULESSiègeActif
323 528 976 00042 · ouvert le 11 avril 2017 · NAF 6820B
- 21000 DIJONFermé
323 528 976 00026 · ouvert le 23 novembre 1989 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI TROUSSIERE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI TROUSSIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROUSSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TROUSSIERE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 août 2026 · N° 24/00256
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROUSSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TROUSSIERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 janvier 1982
Questions fréquentes sur SCI TROUSSIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI TROUSSIERE ?
Le numéro SIREN de SCI TROUSSIERE est 323 528 976. Le SIRET de son siège social est 323 528 976 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90323528976.
Qui dirige SCI TROUSSIERE ?
SCI TROUSSIERE est dirigée par MARTINE TROUSSIERE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROUSSIERE ?
Le siège social de SCI TROUSSIERE est situé Rte de Darois, 21121 Etaules.
SCI TROUSSIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROUSSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROUSSIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROUSSIERE.
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