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SCI TUILERIES BIS

Active
Siren438 791 931SCI38170 SEYSSINET-PARISETCréée le 30 juillet 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
8,3 k€

SCI TUILERIES BIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 791 931. Elle est domiciliée 18 rue de la Tuilerie, 38170 Seyssinet-Pariset. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FONCIERE EXIGO en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI TUILERIES BIS

Dénomination
SCI TUILERIES BIS
SIREN
438 791 931
SIRET (siège)
438 791 931 00027
N° TVA intracommunautaire
FR57438791931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 791 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 262,24 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 juillet 2001
Siège social
18 RUE DE LA TUILERIE, 38170, SEYSSINET-PARISET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TUILERIES BIS

Acquisition par voie d'achat, d'apport, d'échange ou autrement, la construction, la prise à bail, de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI TUILERIES BIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TUILERIES BIS

F

FONCIERE EXIGO

Autre

Établissements de SCI TUILERIES BIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38170 SEYSSINET-PARISETSiègeActif

    438 791 931 00027 · ouvert le 29 septembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TUILERIES BIS

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 octobre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 27 octobre 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 22 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 25 août 2010

  • Acte

Dépôt du 25 août 2010

  • Acte

Dépôt du 25 août 2010

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 09 février 2009

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 28 février 2005

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2001

  • Acte

Conformité de SCI TUILERIES BIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TUILERIES BIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TUILERIES BIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TUILERIES BIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TUILERIES BIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Société à responsabilité limitée FONCIERE EXIGO devient gérant. MAGNIN Joel Joseph Henri nom d'usage : MAGNIN Joel n'est plus gérant. BRET Alain Denis nom d'usage : BRET Alain n'est plus gérant. BACCI Eric Gaston Albert nom d'usage : BACCI Eric n'est plus gérant. VIEUX-MELCHIOR Eric Roger Pierre nom d'usage : VIEUX-MELCHIOR Eric n'est plus gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI TUILERIES BIS

Quel est le numéro SIREN de SCI TUILERIES BIS ?

Le numéro SIREN de SCI TUILERIES BIS est 438 791 931. Le SIRET de son siège social est 438 791 931 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57438791931.

Qui dirige SCI TUILERIES BIS ?

SCI TUILERIES BIS est dirigée par FONCIERE EXIGO, autre.

Où se situe le siège social de SCI TUILERIES BIS ?

Le siège social de SCI TUILERIES BIS est situé 18 rue de la Tuilerie, 38170 Seyssinet-Pariset.

SCI TUILERIES BIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TUILERIES BIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TUILERIES BIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TUILERIES BIS.