SCI TURBEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI TURBEL est une SCI immatriculée le 4 janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 920 471. Elle est domiciliée 145 Che du Bois-Jean, 01360 Bressolles. SCI TURBEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par THIERRY LEBRUT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TURBEL
INSEE- Dénomination
- SCI TURBEL
- SIREN
- 538 920 471
- SIRET (siège)
- 538 920 471 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR54538920471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 920 471
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 janvier 2012
- Siège social
- 145 CHE DU BOIS-JEAN, 01360, BRESSOLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TURBEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI TURBEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TURBEL
INSEEAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 janvier 2012) · 14 ans
Autre
Établissements de SCI TURBEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01360 BRESSOLLESSiègeActif
538 920 471 00025 · ouvert le 19 mars 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TURBEL
INPIConformité de SCI TURBEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TURBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TURBEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/01887
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TURBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TURBEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé : LEBRUT Thierry, René, Raymond
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-04 · Début d'activité : 2011-12-26
- création
Date d'effet : 04 janvier 2012
Questions fréquentes sur SCI TURBEL
Quel est le numéro SIREN de SCI TURBEL ?
Le numéro SIREN de SCI TURBEL est 538 920 471. Le SIRET de son siège social est 538 920 471 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54538920471.
Qui dirige SCI TURBEL ?
SCI TURBEL est dirigée par THIERRY LEBRUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TURBEL ?
Le siège social de SCI TURBEL est situé 145 Che du Bois-Jean, 01360 Bressolles.
SCI TURBEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TURBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TURBEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TURBEL.
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