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SCI TY AR CHAR

Active
Siren432 895 597SCI82200 MOISSACCréée le 26 septembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TY AR CHAR est une SCI immatriculée le 26 septembre 2000 sous le numéro SIREN 432 895 597. Elle est domiciliée Le Tuc Nord zone Industrielle, 82200 Moissac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. FREDERIC HORLAVILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TY AR CHAR

Dénomination
SCI TY AR CHAR
SIREN
432 895 597
SIRET (siège)
432 895 597 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72432895597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 895 597
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 septembre 2000
Siège social
LE TUC NORD ZONE INDUSTRIELLE, 82200, MOISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TY AR CHAR

ACQUISITION, ADMINISTRATION, MISE EN VALEUR, GESTION ET EXPLOITATION PAR BAIL, CREDIT BAIL, LOCATION, SOUS LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT IMMEUBLE TANT EN FRANCE QU'A L'ETRANGER ; LA GESTION NOTAMMENT D'UN IMMEUBLE SIS A ZONE INDUSTRIELLE DU TUC 82200 MOISSAC.

Finances de SCI TY AR CHAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TY AR CHAR

FH

FREDERIC HORLAVILLE

Gérant

Depuis la création (26 septembre 2000) · 26 ans

HT

HELENE THEARD

Gérant

Depuis la création (26 septembre 2000) · 26 ans

Établissements de SCI TY AR CHAR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82200 MOISSACSiègeActif

    432 895 597 00016 · ouvert le 24 octobre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TY AR CHAR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI TY AR CHAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TY AR CHAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TY AR CHAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY AR CHAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY AR CHAR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TY AR CHAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TY AR CHAR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2000

Questions fréquentes sur SCI TY AR CHAR

Quel est le numéro SIREN de SCI TY AR CHAR ?

Le numéro SIREN de SCI TY AR CHAR est 432 895 597. Le SIRET de son siège social est 432 895 597 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72432895597.

Qui dirige SCI TY AR CHAR ?

SCI TY AR CHAR est dirigée par FREDERIC HORLAVILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TY AR CHAR ?

Le siège social de SCI TY AR CHAR est situé Le Tuc Nord zone Industrielle, 82200 Moissac.

SCI TY AR CHAR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TY AR CHAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TY AR CHAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY AR CHAR.

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