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SCI TY CHARLIER

Active
Siren813 776 671SCI67130 LA BROQUECréée le 02 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TY CHARLIER est une SCI immatriculée le 2 octobre 2015 sous le numéro SIREN 813 776 671. Elle est domiciliée 24 A rue de Vipucelle, 67130 La Broque. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE CHARLIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TY CHARLIER

Dénomination
SCI TY CHARLIER
SIREN
813 776 671
SIRET (siège)
813 776 671 00014
N° TVA intracommunautaire
FR75813776671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 776 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 2015
Siège social
24 A RUE DE VIPUCELLE, 67130, LA BROQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TY CHARLIER

Acquisition, prise à bail sous toute forme, propriété

Finances de SCI TY CHARLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TY CHARLIER

DC

DAVID CHARLIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 octobre 2015) · 11 ans

GC

GAEL CHARLIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 octobre 2015) · 11 ans

PC

PHILIPPE CHARLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 octobre 2015) · 11 ans

ML

MARIE LE FRAPPER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 octobre 2015) · 11 ans

Établissements de SCI TY CHARLIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67130 LA BROQUESiègeActif

    813 776 671 00014 · ouvert le 26 août 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TY CHARLIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 02 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI TY CHARLIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TY CHARLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TY CHARLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY CHARLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY CHARLIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TY CHARLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TY CHARLIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-08-26

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2015

Questions fréquentes sur SCI TY CHARLIER

Quel est le numéro SIREN de SCI TY CHARLIER ?

Le numéro SIREN de SCI TY CHARLIER est 813 776 671. Le SIRET de son siège social est 813 776 671 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75813776671.

Qui dirige SCI TY CHARLIER ?

SCI TY CHARLIER est dirigée par PHILIPPE CHARLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TY CHARLIER ?

Le siège social de SCI TY CHARLIER est situé 24 A rue de Vipucelle, 67130 La Broque.

SCI TY CHARLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TY CHARLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TY CHARLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY CHARLIER.

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