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SCI VAILLANT

Active
Siren392 490 611SCI95870 BEZONSCréée le 28 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI VAILLANT est une SCI immatriculée le 28 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 490 611. Son siège social est situé 93 rue Edouard Vaillant, 95870 Bezons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CARVALHO FRANCISCO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI VAILLANT

Dénomination
SCI VAILLANT
SIREN
392 490 611
SIRET (siège)
392 490 611 00010
N° TVA intracommunautaire
FR00392490611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 490 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 septembre 1993
Siège social
93 RUE EDOUARD VAILLANT, 95870, BEZONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VAILLANT

Acquisition administration gestion de tous biens mobiliers et immobiliers dont la société pourra avoir la propriété par voie d acquisition d échange l apport ou tout autrement tant en France qu a l étranger

Finances de SCI VAILLANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VAILLANT

C

CARVALHO FRANCISCO

Gérant

Depuis la création (28 septembre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI VAILLANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95870 BEZONSSiègeActif

    392 490 611 00010 · ouvert le 23 juin 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VAILLANT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI VAILLANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAILLANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VAILLANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAILLANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VAILLANT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VAILLANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VAILLANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 1993

Questions fréquentes sur SCI VAILLANT

Quel est le numéro SIREN de SCI VAILLANT ?

Le numéro SIREN de SCI VAILLANT est 392 490 611. Le SIRET de son siège social est 392 490 611 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00392490611.

Qui dirige SCI VAILLANT ?

SCI VAILLANT est dirigée par CARVALHO FRANCISCO, gérant.

Où se situe le siège social de SCI VAILLANT ?

Le siège social de SCI VAILLANT est situé 93 rue Edouard Vaillant, 95870 Bezons.

SCI VAILLANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VAILLANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VAILLANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAILLANT.

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