SCI ZELYA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ZELYA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 2022, identifiée par le SIREN 917 939 399. Elle est domiciliée 49 Rte de Coinches, 88100 Remomeix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MEHMET ATMACA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ZELYA
INSEE- Dénomination
- SCI ZELYA
- SIREN
- 917 939 399
- SIRET (siège)
- 917 939 399 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR43917939399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 939 399
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juillet 2022
- Siège social
- 49 RTE DE COINCHES, 88100, REMOMEIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZELYA
Acquisition, administration, exploitation par bail, location de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par acquisition, échange, apport ou autrement
Finances de SCI ZELYA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZELYA
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ZELYA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88100 REMOMEIXSiègeActif
917 939 399 00015 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ZELYA
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ZELYA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZELYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZELYA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZELYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ZELYA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZELYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZELYA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé : ATMACA Mehmet ; Associé indéfiniment responsable : ATMACA Jihan, Can
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-29 · Début d'activité : 2022-07-01
- création
Date d'effet : 29 juillet 2022
Questions fréquentes sur SCI ZELYA
Quel est le numéro SIREN de SCI ZELYA ?
Le numéro SIREN de SCI ZELYA est 917 939 399. Le SIRET de son siège social est 917 939 399 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43917939399.
Qui dirige SCI ZELYA ?
SCI ZELYA est dirigée par MEHMET ATMACA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZELYA ?
Le siège social de SCI ZELYA est situé 49 Rte de Coinches, 88100 Remomeix.
SCI ZELYA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZELYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZELYA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZELYA.
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