SCI ZEPHIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 56,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 420 476 749, SCI ZEPHIR est une SCI créée le 12 octobre 1998. Elle est domiciliée 4 rue Clerisseau, 57070 Metz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par HENRIETTE MISSGHERS, gérant.
Fiche d'identité de SCI ZEPHIR
INSEE- Dénomination
- SCI ZEPHIR
- SIREN
- 420 476 749
- SIRET (siège)
- 420 476 749 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64420476749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 476 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 56 406,14 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 octobre 1998
- Siège social
- 4 RUE CLERISSEAU, 57070, METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZEPHIR
ACQUISITION, PROPRIETE, GESTION, DISPOSITION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.
Finances de SCI ZEPHIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZEPHIR
INSEEÉtablissements de SCI ZEPHIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57070 METZSiègeActif
420 476 749 00015 · ouvert le 08 septembre 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ZEPHIR
INPIComptes annuels de SCI ZEPHIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZEPHIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZEPHIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZEPHIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZEPHIR. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/02338
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX CIVIL
Décision du 15 mai 2026 · N° 24/00764
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/01298
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 24 mars 2026 · N° 22/03115
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/00513
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/00633
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 08 décembre 2025 · N° 24/06984
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, référés Proximité
Décision du 26 novembre 2025 · N° 25/00920
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 10 novembre 2025 · N° 25/00019
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/01504
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 26 août 2025 · N° 24/00561
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Décision du 08 août 2025 · N° 25/00136
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Décision du 19 juin 2025 · N° 23/04723
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZEPHIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZEPHIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 octobre 1998
Questions fréquentes sur SCI ZEPHIR
Quel est le numéro SIREN de SCI ZEPHIR ?
Le numéro SIREN de SCI ZEPHIR est 420 476 749. Le SIRET de son siège social est 420 476 749 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64420476749.
Qui dirige SCI ZEPHIR ?
SCI ZEPHIR est dirigée par HENRIETTE MISSGHERS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZEPHIR ?
Le siège social de SCI ZEPHIR est situé 4 rue Clerisseau, 57070 Metz.
SCI ZEPHIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZEPHIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZEPHIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZEPHIR.
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