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SCM

Active
Siren834 059 180Société civile01700 BEYNOSTCréée le 20 décembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

SCM est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 2017, identifiée par le SIREN 834 059 180. Le siège social de l'entreprise se trouve 244 rue des Maires Andre, 01700 Beynost. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN COURCAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCM

Dénomination
SCM
SIREN
834 059 180
SIRET (siège)
834 059 180 00010
N° TVA intracommunautaire
FR84834059180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 059 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 décembre 2017
Siège social
244 RUE DES MAIRES ANDRE, 01700, BEYNOST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCM

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCM

SC

SEBASTIEN COURCAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 décembre 2017) · 8 ans

MC

MICKAEL COURCAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 décembre 2017) · 8 ans

CC

CHRISTOPHE COURCAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 décembre 2017) · 8 ans

Établissements de SCM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01700 BEYNOSTSiègeActif

    834 059 180 00010 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-12-20 · Début d'activité : 2017-12-01

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2017

Questions fréquentes sur SCM

Quel est le numéro SIREN de SCM ?

Le numéro SIREN de SCM est 834 059 180. Le SIRET de son siège social est 834 059 180 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84834059180.

Qui dirige SCM ?

SCM est dirigée par SEBASTIEN COURCAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM ?

Le siège social de SCM est situé 244 rue des Maires Andre, 01700 Beynost.

SCM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM.

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