SCM AVICENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 320 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 567 930, SCM AVICENNE est une société civile de moyens créée le 19 novembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 av Pasteur, 10000 Troyes. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. Maxime ROZOY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCM AVICENNE
INSEE- Dénomination
- SCM AVICENNE
- SIREN
- 383 567 930
- SIRET (siège)
- 383 567 930 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR77383567930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 567 930
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 320 €
- Code NAF / APE
- 6619A
- Date de création
- 19 novembre 1991
- Siège social
- 6 AV PASTEUR, 10000, TROYES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCM AVICENNE
mise en commune de moyens utiles à l'exercice de la profession de médecins.
Finances de SCM AVICENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM AVICENNE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 novembre 2017
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 octobre 2018
Anciens dirigeants (3)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de octobre 2018 à avril 2026
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2017 à décembre 2021
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juin 2011 à octobre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCM AVICENNE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 10000 TROYESSiègeActif
383 567 930 00037 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6619A
- 10000 TROYESFermé
383 567 930 00011 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 748K
- 10000 TROYESFermé
383 567 930 00029 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 748K
Documents juridiques de SCM AVICENNE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCM AVICENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM AVICENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCM AVICENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM AVICENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM AVICENNE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/53123
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/00251
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/02523
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/00643
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 22 avril 2026 · N° 26/00204
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 22 avril 2026 · N° 26/00147
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 08 avril 2026 · N° 26/00190
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/13294
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 05 février 2026 · N° 25/00165
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 29 janvier 2026 · N° 24/01881
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 14 janvier 2026 · N° 23/04310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/02003
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 24 décembre 2025 · N° 25/00870
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00869
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9/Section 1
Décision du 20 novembre 2025 · N° 23/02609
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 26 août 2025 · N° 24/00061
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 26 août 2025 · N° 24/00003
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 19 août 2025 · N° 25/00366
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 14 août 2025 · N° 23/00125
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 11 août 2025 · N° 24/02240
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM AVICENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCM AVICENNE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CORPEL Olivier, Pierre, Stanislas ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAJEROWICZ Elodie, Séverine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROZOY Maxime, Paul, Gilbert ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : KHATIB Mélanie, Nadrat
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CORPEL Olivier, Pierre, Stanislas ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAJEROWICZ Elodie, Séverine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BASTIEN Dominique, André
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CORPEL Olivier, Pierre, Stanislas ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : AMHARREF Latifa ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAJEROWICZ Elodie, Séverine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BASTIEN Dominique, André
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUALET Bruno, Paul-Henri ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CORPEL Olivier, Pierre, Stanislas ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : AMHARREF Latifa
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant associé : ROUALET Bruno, Paul-Henri Gérant associé : LE GALL Marie-Line, Charlotte
- création
Date d'effet : 19 novembre 1991
Questions fréquentes sur SCM AVICENNE
Quel est le numéro SIREN de SCM AVICENNE ?
Le numéro SIREN de SCM AVICENNE est 383 567 930. Le SIRET de son siège social est 383 567 930 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77383567930.
Qui dirige SCM AVICENNE ?
SCM AVICENNE est dirigée par Maxime ROZOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCM AVICENNE ?
Le siège social de SCM AVICENNE est situé 6 av Pasteur, 10000 Troyes.
SCM AVICENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM AVICENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM AVICENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM AVICENNE.
Entreprises similaires
Même activité à Troyes
- SOCIETE CIVILE DE MOYEN TROYES KINES10000 Troyes
- ULBACH10000 Troyes
- CENTRE MEDICAL FARIAT10000 Troyes
- CABINET DENTAIRE MONTABERT10000 Troyes
- SCM URSULE10000 Troyes
- SCM CENTRE DENTAIRE DES NOELS10000 Troyes
- SCM HONNET AVOCATS10000 Troyes
- SCM CABOURDIN BEAUQUIN10000 Troyes
- SCM DES OSTEOPATHES PHILIPPE BAREL ET FABIEN MALLET10000 Troyes
- VERY GOOD10000 Troyes
