SCM CALEVA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 350 €
- Effectif
- Non publié
SCM CALEVA est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 2006, identifiée par le SIREN 491 734 265. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Antonin Coronat -5, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 6619A. La direction est assurée par DOCTEUR AMAURY CHARRE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCM CALEVA
INSEE- Dénomination
- SCM CALEVA
- SIREN
- 491 734 265
- SIRET (siège)
- 491 734 265 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR35491734265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 734 265
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 350 €
- Code NAF / APE
- 6619A
- Date de création
- 05 septembre 2006
- Siège social
- 3 RUE ANTONIN CORONAT -5, 05000, GAP
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCM CALEVA
La société a pour objet exclusif la mise en commun des moyens utiles à l'exercice de la profession de ses membres en veillant au respect de la Liberte de choix par le malade et de l'indépendance technique et morale de chaque associé
Finances de SCM CALEVA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM CALEVA
INSEEBODACCAutre
C.O.S.M.A.
Autre
En poste depuis octobre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 octobre 2017
ERIC PERES
Autre
DOCTEUR AMAURY CHARRE
Gérant
Anciens dirigeants (2)
LASNIER n'est plus gérant. Société d'exercice libéral à RL DOCTEUR LASNIER devient gérant
LASNIER Arthur nom d'usage · de mars 2020 à décembre 2020
LASNIER Arthur nom d'usage · de septembre 2018 à mars 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCM CALEVA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
491 734 265 00029 · ouvert le 20 juillet 2006 · NAF 6619A
- 05000 GAPFermé
491 734 265 00011 · ouvert le 20 juillet 2006 · NAF 6619A
Documents juridiques de SCM CALEVA
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCM CALEVA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM CALEVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCM CALEVA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM CALEVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM CALEVA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM CALEVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCM CALEVA
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap
Société d'exercice libéral à RL DOCTEUR AMAURY CHARRE devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap
Société d'exercice libéral à RL DOCTEUR LASNIER n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
CARTIER Jean-Loup nom d'usage : CARTIER n'est plus gérant. PERES Eric nom d'usage : PERES n'est plus gérant. Société d'exercice libéral à RL ERIC PERES devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
LASNIER Arthur nom d'usage : LASNIER n'est plus gérant. Société d'exercice libéral à RL DOCTEUR LASNIER devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
LASNIER Arthur nom d'usage : LASNIER devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Gérant, Associé : CARTIER Jean-Loup ; Gérant, Associé : PERES Eric ; Gérant, Associé : C.O.S.M.A. (SELARL)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Gérant, Associé : CARTIER Jean-Loup Gérant, Associé : PERES Eric Gérant, Associé : C.O.S.M.A. (SELARL)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Gérant, Associé : CARTIER Jean-Loup Gérant, Associé : PERES Eric
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Co-gérant associé : CARTIER Jean-Loup Co-gérant associé : PERES Eric
- création
Date d'effet : 05 septembre 2006
Questions fréquentes sur SCM CALEVA
Quel est le numéro SIREN de SCM CALEVA ?
Le numéro SIREN de SCM CALEVA est 491 734 265. Le SIRET de son siège social est 491 734 265 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35491734265.
Qui dirige SCM CALEVA ?
SCM CALEVA est dirigée par DOCTEUR AMAURY CHARRE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCM CALEVA ?
Le siège social de SCM CALEVA est situé 3 rue Antonin Coronat -5, 05000 Gap.
SCM CALEVA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM CALEVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM CALEVA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM CALEVA.
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