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SCM EPELLY

Active
Siren388 491 029Société civile de moyens26700 PIERRELATTECréée le 15 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,1 k€
Effectif
Non publié

SCM EPELLY est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 1992, identifiée par le SIREN 388 491 029. Son siège social est situé 56 Grande rue Chez M.jean-Pierre Epelly, 26700 Pierrelatte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A. JEAN-PIERRE EPELLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCM EPELLY

Dénomination
SCM EPELLY
SIREN
388 491 029
SIRET (siège)
388 491 029 00012
N° TVA intracommunautaire
FR57388491029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 491 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
6 097,96 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
15 septembre 1992
Siège social
56 GRANDE RUE CHEZ M.JEAN-PIERRE EPELLY, 26700, PIERRELATTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCM EPELLY

FACILITER L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE DE SES MEMBRES PAR LA MISE EN COM- MUN DES MOYENS.

Finances de SCM EPELLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCM EPELLY

JE

JEAN-PIERRE EPELLY

Gérant

Depuis la création (15 septembre 1992) · 34 ans

PE

PATRICK EPELLY

Gérant

Depuis la création (15 septembre 1992) · 34 ans

Établissements de SCM EPELLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26700 PIERRELATTESiègeActif

    388 491 029 00012 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 6619A

Documents juridiques de SCM EPELLY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCM EPELLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM EPELLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM EPELLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM EPELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM EPELLY. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM EPELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM EPELLY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1992

Questions fréquentes sur SCM EPELLY

Quel est le numéro SIREN de SCM EPELLY ?

Le numéro SIREN de SCM EPELLY est 388 491 029. Le SIRET de son siège social est 388 491 029 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57388491029.

Qui dirige SCM EPELLY ?

SCM EPELLY est dirigée par JEAN-PIERRE EPELLY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM EPELLY ?

Le siège social de SCM EPELLY est situé 56 Grande rue Chez M.jean-Pierre Epelly, 26700 Pierrelatte.

SCM EPELLY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM EPELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM EPELLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM EPELLY.

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