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SCN VALSOLEIL

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Siren384 332 078SNC83330 LE BEAUSSETCréée le 27 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 332 078, SCN VALSOLEIL est une SNC créée le 27 décembre 1991. Elle est domiciliée rue de Felibrige Imb le Felibrige, 83330 Le Beausset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701A.

Fiche d'identité de SCN VALSOLEIL

Dénomination
SCN VALSOLEIL
SIREN
384 332 078
SIRET (siège)
384 332 078 00011
N° TVA intracommunautaire
FR23384332078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 332 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
701A
Date de création
27 décembre 1991
Siège social
RUE DE FELIBRIGE IMB LE FELIBRIGE, 83330, LE BEAUSSET
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCN VALSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCN VALSOLEIL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCN VALSOLEIL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83330 LE BEAUSSETSiègeFermé

    384 332 078 00011 · ouvert le 25 décembre 1991 · NAF 701A

Documents juridiques de SCN VALSOLEIL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCN VALSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCN VALSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCN VALSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCN VALSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCN VALSOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCN VALSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCN VALSOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCN VALSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCN VALSOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCN VALSOLEIL est 384 332 078. Le SIRET de son siège social est 384 332 078 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23384332078.

Où se situe le siège social de SCN VALSOLEIL ?

Le siège social de SCN VALSOLEIL est situé rue de Felibrige Imb le Felibrige, 83330 Le Beausset.

SCN VALSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCN VALSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCN VALSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCN VALSOLEIL.

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