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SEIGNOUR PAUL

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Siren412 231 862Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEIGNOUR PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 231 862. Son siège social est situé Qua des Chanoines, 13104 Arles. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de SEIGNOUR PAUL

Dénomination
SEIGNOUR PAUL
SIREN
412 231 862
SIRET (siège)
412 231 862 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15412231862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 231 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
QUA DES CHANOINES, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEIGNOUR PAUL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Finances de SEIGNOUR PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEIGNOUR PAUL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEIGNOUR PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeFermé

    412 231 862 00019 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SEIGNOUR PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEIGNOUR PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEIGNOUR PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEIGNOUR PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNOUR PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEIGNOUR PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEIGNOUR PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur SEIGNOUR PAUL

Quel est le numéro SIREN de SEIGNOUR PAUL ?

Le numéro SIREN de SEIGNOUR PAUL est 412 231 862. Le SIRET de son siège social est 412 231 862 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15412231862.

Où se situe le siège social de SEIGNOUR PAUL ?

Le siège social de SEIGNOUR PAUL est situé Qua des Chanoines, 13104 Arles.

SEIGNOUR PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEIGNOUR PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEIGNOUR PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNOUR PAUL.

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