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SEQUOIA

Active
Siren812 207 983SCI21910 SAULON-LA-RUECréée le 26 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SEQUOIA est une SCI immatriculée le 26 juin 2015 sous le numéro SIREN 812 207 983. Elle est domiciliée 14 rue Basse, 21910 Saulon-la-rue. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CLAUDE SEGUIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SEQUOIA

Dénomination
SEQUOIA
SIREN
812 207 983
SIRET (siège)
812 207 983 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63812207983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 207 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juin 2015
Siège social
14 RUE BASSE, 21910, SAULON-LA-RUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEQUOIA

Propriété, administration et gestion de tous immeubles ou droits immobiliers.

Finances de SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEQUOIA

LM

LUCIA MIRON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2015) · 11 ans

CS

CLAUDE SEGUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2015) · 11 ans

Établissements de SEQUOIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21910 SAULON-LA-RUESiègeActif

    812 207 983 00014 · ouvert le 05 juin 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SEQUOIA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2019

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2015

  • Acte

Comptes annuels de SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEQUOIA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-26 · Début d'activité : 2015-06-05

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2015

Questions fréquentes sur SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SEQUOIA est 812 207 983. Le SIRET de son siège social est 812 207 983 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63812207983.

Qui dirige SEQUOIA ?

SEQUOIA est dirigée par CLAUDE SEGUIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEQUOIA ?

Le siège social de SEQUOIA est situé 14 rue Basse, 21910 Saulon-la-rue.

SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUOIA.

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