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SETBON SYLVAIN

Active
Siren309 763 399Entrepreneur individuel05330 SAINT-CHAFFREYCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 309 763 399, SETBON SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Elle est domiciliée Champcella, 05330 Saint-Chaffrey. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de SETBON SYLVAIN

Dénomination
SETBON SYLVAIN
SIREN
309 763 399
SIRET (siège)
309 763 399 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42309763399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 763 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
CHAMPCELLA, 05330, SAINT-CHAFFREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SETBON SYLVAIN

Location de logements

Finances de SETBON SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SETBON SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SETBON SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05330 SAINT-CHAFFREYSiègeActif

    309 763 399 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820A

Documents juridiques de SETBON SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SETBON SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SETBON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SETBON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SETBON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SETBON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SETBON SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur SETBON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de SETBON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de SETBON SYLVAIN est 309 763 399. Le SIRET de son siège social est 309 763 399 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42309763399.

Où se situe le siège social de SETBON SYLVAIN ?

Le siège social de SETBON SYLVAIN est situé Champcella, 05330 Saint-Chaffrey.

SETBON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SETBON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SETBON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SETBON SYLVAIN.

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