SIMONNET DOMINIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SIMONNET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 avril 1983 sous le numéro SIREN 327 762 795. Elle est domiciliée à Melle (79500). L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.
Fiche d'identité de SIMONNET DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- SIMONNET DOMINIQUE
- SIREN
- 327 762 795
- SIRET (siège)
- 327 762 795 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR76327762795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 762 795
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 26 avril 1983
- Siège social
- 79500, MELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIMONNET DOMINIQUE
Restauration traditionnelle
Finances de SIMONNET DOMINIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMONNET DOMINIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SIMONNET DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79500 MELLESiègeFermé
327 762 795 00018 · ouvert le 26 avril 1983 · NAF 5610A
Documents juridiques de SIMONNET DOMINIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SIMONNET DOMINIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMONNET DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMONNET DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONNET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIMONNET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMONNET DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 avril 1983
Questions fréquentes sur SIMONNET DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de SIMONNET DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de SIMONNET DOMINIQUE est 327 762 795. Le SIRET de son siège social est 327 762 795 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76327762795.
Où se situe le siège social de SIMONNET DOMINIQUE ?
Le siège social de SIMONNET DOMINIQUE est situé 79500 Melle.
SIMONNET DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMONNET DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMONNET DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONNET DOMINIQUE.
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