SIMONOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
SIMONOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 août 1999, identifiée par le SIREN 423 982 875. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Ham de Montot 4d la Repe, 21430 Brazey-en-Morvan. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. JEAN SIMONOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SIMONOT
INSEE- Dénomination
- SIMONOT
- SIREN
- 423 982 875
- SIRET (siège)
- 423 982 875 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR53423982875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 982 875
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 19 août 1999
- Siège social
- 4 HAM DE MONTOT 4D LA REPE, 21430, BRAZEY-EN-MORVAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SIMONOT
Exploitation agricole, sylviculture, élevage canin, élevage équin, dressage canin, chasse à la journée
Finances de SIMONOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMONOT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2009
Anciens dirigeants (1)
Isabelle, Louise né CAMPROS SIMONOT
Gérant(e) · de novembre 2011 à mars 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SIMONOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21430 BRAZEY-EN-MORVANSiègeActif
423 982 875 00027 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 0150Z
- 21430 BRAZEY-EN-MORVANFermé
423 982 875 00019 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 0145Z
Documents juridiques de SIMONOT
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SIMONOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMONOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMONOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SIMONOT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 mars 2021 · N° 19-17.007
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 25 mars 2019 · N° 17/20864
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 avril 1995 · N° 93-12.243
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SIMONOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMONOT
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : SIMONOT JEAN, MARIE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant(e) : SIMONOT Isabelle, Louise né(e) CAMPROS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant(e) : SIMONOT JEAN, MARIE Gérant(e) : SIMONOT Isabelle, Louise né(e) CAMPROS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant(e) : SIMONOT JEAN MARIE.
- création
Date d'effet : 19 août 1999
Questions fréquentes sur SIMONOT
Quel est le numéro SIREN de SIMONOT ?
Le numéro SIREN de SIMONOT est 423 982 875. Le SIRET de son siège social est 423 982 875 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53423982875.
Qui dirige SIMONOT ?
SIMONOT est dirigée par JEAN SIMONOT, gérant.
Où se situe le siège social de SIMONOT ?
Le siège social de SIMONOT est situé 4 Ham de Montot 4d la Repe, 21430 Brazey-en-Morvan.
SIMONOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMONOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMONOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONOT.
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