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SLC BRABOIS

Active
Siren488 514 209SCI88330 CHATEL-SUR-MOSELLECréée le 13 février 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SLC BRABOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2006, identifiée par le SIREN 488 514 209. Son siège social est situé 6 rue de Verdun, 88330 Chatel-sur-Moselle. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FREDERIQUE LE GRAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SLC BRABOIS

Dénomination
SLC BRABOIS
SIREN
488 514 209
SIRET (siège)
488 514 209 00037
N° TVA intracommunautaire
FR00488514209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 514 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 février 2006
Siège social
6 RUE DE VERDUN, 88330, CHATEL-SUR-MOSELLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SLC BRABOIS

Acquisition de tous immeubles bâtis et non bâtis. Acquisition, construction de tous immeubles urbains, ruraux et industriels. Administration et exploitation par bail

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Finances de SLC BRABOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SLC BRABOIS

FL

FREDERIQUE LE GRAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

PS

PASCAL SANTINI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 février 2006) · 20 ans

Établissements de SLC BRABOIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 88330 CHATEL-SUR-MOSELLESiègeActif

    488 514 209 00037 · ouvert le 11 janvier 2006 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    488 514 209 00011 · ouvert le 12 janvier 2006 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    488 514 209 00029 · ouvert le 11 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SLC BRABOIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 21 août 2013

  • Acte

Dépôt du 13 février 2006

  • Acte

Conformité de SLC BRABOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SLC BRABOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SLC BRABOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SLC BRABOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SLC BRABOIS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diversesAvis rectificatif
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé : GRAC Frédérique, Françoise ; Gérant, Associé : SANTINI Pascal, Dominique, Daniel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé : GRAC Frédérique, Françoise ; Gérant, Associé : SANTINI Pascal, Dominique, Daniel

  3. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculée le 2023-05-12 · Début d'activité : 2006-01-11

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2006

Questions fréquentes sur SLC BRABOIS

Quel est le numéro SIREN de SLC BRABOIS ?

Le numéro SIREN de SLC BRABOIS est 488 514 209. Le SIRET de son siège social est 488 514 209 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00488514209.

Qui dirige SLC BRABOIS ?

SLC BRABOIS est dirigée par FREDERIQUE LE GRAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SLC BRABOIS ?

Le siège social de SLC BRABOIS est situé 6 rue de Verdun, 88330 Chatel-sur-Moselle.

SLC BRABOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SLC BRABOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SLC BRABOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SLC BRABOIS.