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SM

Active
Siren491 753 125SCI21910 NOIRON-SOUS-GEVREYCréée le 11 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 septembre 2006, identifiée par le SIREN 491 753 125. Son siège social est situé 2 Rte de Dijon, 21910 Noiron-sous-Gevrey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SEBASTIEN MORETTI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SM

Dénomination
SM
SIREN
491 753 125
SIRET (siège)
491 753 125 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64491753125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 753 125
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 septembre 2006
Siège social
2 RTE DE DIJON, 21910, NOIRON-SOUS-GEVREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SM

ACQUISITION ADMINITRATION GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS EMPRUNTS TOUTES OPERATIONS FINANCIERES MOBILIERES OU IMMOBILIERES SE RATTACHANT A L'OBJET SOIAL

Finances de SM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SM

DB

DANIELLE BASILETTI

Autre

Depuis la création (11 septembre 2006) · 20 ans

SM

SEBASTIEN MORETTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 septembre 2006) · 20 ans

MM

MARC MORETTI

Autre

Depuis la création (11 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de SM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21910 NOIRON-SOUS-GEVREYSiègeActif

    491 753 125 00013 · ouvert le 08 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2006

Questions fréquentes sur SM

Quel est le numéro SIREN de SM ?

Le numéro SIREN de SM est 491 753 125. Le SIRET de son siège social est 491 753 125 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64491753125.

Qui dirige SM ?

SM est dirigée par SEBASTIEN MORETTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SM ?

Le siège social de SM est situé 2 Rte de Dijon, 21910 Noiron-sous-Gevrey.

SM est-elle toujours en activité ?

Oui, SM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SM.

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