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SM

Active
Siren751 525 643SCI25770 SERRE-LES-SAPINSCréée le 15 mai 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SM est une SCI immatriculée le 15 mai 2012 sous le numéro SIREN 751 525 643. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE DE POUILLEY LES VIGNES Chemaudin, 25770 Serre-les-Sapins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-FRANCOIS STEIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SM

Dénomination
SM
SIREN
751 525 643
SIRET (siège)
751 525 643 00027
N° TVA intracommunautaire
FR24751525643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 525 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mai 2012
Siège social
5 RUE DE POUILLEY LES VIGNES Chemaudin, 25770, SERRE-LES-SAPINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SM

Acquisition d'un immeuble sis à Chemaudin 25320 - 2 Chemin de Menuey, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeule et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenirpropriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SM

MD

MARIE DEGLETAGNE

Autre

XM

XAVIER MARCHAND

Autre

JS

JEAN-FRANCOIS STEIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mai 2012) · 14 ans

Établissements de SM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25770 SERRE-LES-SAPINSSiègeActif

    751 525 643 00027 · ouvert le 30 avril 2012 · NAF 6820B

  • 25320 CHEMAUDIN ET VAUXFermé

    751 525 643 00019 · ouvert le 30 avril 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2022

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2012

  • Acte

Comptes annuels de SM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé : STEIN Jean-François

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-05-15 · Début d'activité : 2012-04-30

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2012

Questions fréquentes sur SM

Quel est le numéro SIREN de SM ?

Le numéro SIREN de SM est 751 525 643. Le SIRET de son siège social est 751 525 643 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24751525643.

Qui dirige SM ?

SM est dirigée par JEAN-FRANCOIS STEIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SM ?

Le siège social de SM est situé 5 RUE DE POUILLEY LES VIGNES Chemaudin, 25770 Serre-les-Sapins.

SM est-elle toujours en activité ?

Oui, SM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SM.

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