SNC A LA GITANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
SNC A LA GITANE est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 2013, identifiée par le SIREN 798 426 359. Le siège social de l'entreprise se trouve 242 av Jean Jaures, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 4726Z. Elle est dirigée par PATRICIA ENSELMIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SNC A LA GITANE
INSEE- Dénomination
- SNC A LA GITANE
- SIREN
- 798 426 359
- SIRET (siège)
- 798 426 359 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR83798426359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 426 359
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 4726Z
- Date de création
- 12 novembre 2013
- Siège social
- 242 AV JEAN JAURES, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC A LA GITANE
Acquisition et exploitation d'un fonds de commerce d'articles de fumeur, presse, loto, jeux, bimbeloterie, vente sur le net, confiserie, cadeaux souvenirs, carterie, jouets, quincaillerie, rachat d'or, connu sous le nom commercial "A la Gitane" situé à BELFORT (90000) 242 Avenue Jean Jaurès auquel est annexé la gérance d'un débit de tabac exploité dans le même local.
Finances de SNC A LA GITANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC A LA GITANE
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (12 novembre 2013) · 12 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (12 novembre 2013) · 12 ans
Établissements de SNC A LA GITANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
798 426 359 00013 · ouvert le 27 janvier 2014 · NAF 4726Z
Documents juridiques de SNC A LA GITANE
INPIComptes annuels de SNC A LA GITANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC A LA GITANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC A LA GITANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC A LA GITANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC A LA GITANE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC A LA GITANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC A LA GITANE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 novembre 2013
Questions fréquentes sur SNC A LA GITANE
Quel est le numéro SIREN de SNC A LA GITANE ?
Le numéro SIREN de SNC A LA GITANE est 798 426 359. Le SIRET de son siège social est 798 426 359 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83798426359.
Qui dirige SNC A LA GITANE ?
SNC A LA GITANE est dirigée par PATRICIA ENSELMIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC A LA GITANE ?
Le siège social de SNC A LA GITANE est situé 242 av Jean Jaures, 90000 Belfort.
SNC A LA GITANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC A LA GITANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC A LA GITANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC A LA GITANE.
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