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SNC A LA GITANE

Active
Siren798 426 359SNC90000 BELFORTCréée le 12 novembre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SNC A LA GITANE est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 2013, identifiée par le SIREN 798 426 359. Le siège social de l'entreprise se trouve 242 av Jean Jaures, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 4726Z. Elle est dirigée par PATRICIA ENSELMIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SNC A LA GITANE

Dénomination
SNC A LA GITANE
SIREN
798 426 359
SIRET (siège)
798 426 359 00013
N° TVA intracommunautaire
FR83798426359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 426 359
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
12 novembre 2013
Siège social
242 AV JEAN JAURES, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC A LA GITANE

Acquisition et exploitation d'un fonds de commerce d'articles de fumeur, presse, loto, jeux, bimbeloterie, vente sur le net, confiserie, cadeaux souvenirs, carterie, jouets, quincaillerie, rachat d'or, connu sous le nom commercial "A la Gitane" situé à BELFORT (90000) 242 Avenue Jean Jaurès auquel est annexé la gérance d'un débit de tabac exploité dans le même local.

Finances de SNC A LA GITANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC A LA GITANE

PE

PATRICIA ENSELMIER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (12 novembre 2013) · 12 ans

PM

PASCAL MEYER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (12 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de SNC A LA GITANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    798 426 359 00013 · ouvert le 27 janvier 2014 · NAF 4726Z

Documents juridiques de SNC A LA GITANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SNC A LA GITANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC A LA GITANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC A LA GITANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC A LA GITANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC A LA GITANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC A LA GITANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC A LA GITANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Début d'activité : 2014-01-27

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-11-12

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2013

Questions fréquentes sur SNC A LA GITANE

Quel est le numéro SIREN de SNC A LA GITANE ?

Le numéro SIREN de SNC A LA GITANE est 798 426 359. Le SIRET de son siège social est 798 426 359 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83798426359.

Qui dirige SNC A LA GITANE ?

SNC A LA GITANE est dirigée par PATRICIA ENSELMIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC A LA GITANE ?

Le siège social de SNC A LA GITANE est situé 242 av Jean Jaures, 90000 Belfort.

SNC A LA GITANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC A LA GITANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC A LA GITANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC A LA GITANE.