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SNC ARBUS PAYARES

Active
Siren791 349 129SNC31550 GAILLAC-TOULZACréée le 22 février 2013

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
9,0 k€

SNC ARBUS PAYARES est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2013, identifiée par le SIREN 791 349 129. Elle est domiciliée 3 rue Gabriel Faure, 31550 Gaillac-Toulza. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). AGNES ARBUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC ARBUS PAYARES

Dénomination
SNC ARBUS PAYARES
SIREN
791 349 129
SIRET (siège)
791 349 129 00019
N° TVA intracommunautaire
FR44791349129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 349 129
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
9 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
22 février 2013
Siège social
3 RUE GABRIEL FAURE, 31550, GAILLAC-TOULZA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC ARBUS PAYARES

Restaurant, débit de boissons, pub musical et soirées, situé 3 rue Gabriel Faure et 9 grand'rue 31550 Gaillac Toulza auquel est associé la gérance d'un débit de tabac exploité exploité dans le même local.

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Finances de SNC ARBUS PAYARES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC ARBUS PAYARES

SP

STEPHANE PAYARES

Autre

Depuis la création (22 février 2013) · 13 ans

AA

AGNES ARBUS

Gérant

Depuis la création (22 février 2013) · 13 ans

Établissements de SNC ARBUS PAYARES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31550 GAILLAC-TOULZASiègeFermé

    791 349 129 00019 · ouvert le 31 janvier 2013 · NAF 5610A

Documents juridiques de SNC ARBUS PAYARES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2013

  • Acte

Conformité de SNC ARBUS PAYARES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC ARBUS PAYARES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC ARBUS PAYARES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC ARBUS PAYARES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC ARBUS PAYARES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Début d'activité : 2013-03-14

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2013

Questions fréquentes sur SNC ARBUS PAYARES

Quel est le numéro SIREN de SNC ARBUS PAYARES ?

Le numéro SIREN de SNC ARBUS PAYARES est 791 349 129. Le SIRET de son siège social est 791 349 129 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44791349129.

Qui dirige SNC ARBUS PAYARES ?

SNC ARBUS PAYARES est dirigée par AGNES ARBUS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC ARBUS PAYARES ?

Le siège social de SNC ARBUS PAYARES est situé 3 rue Gabriel Faure, 31550 Gaillac-Toulza.

SNC ARBUS PAYARES est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC ARBUS PAYARES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC ARBUS PAYARES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC ARBUS PAYARES.