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SNC ARNAUD DUCEPT

Active
Siren423 436 138SNC85000 MOUILLERON-LE-CAPTIFCréée le 12 juillet 19991 ou 2

4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé

Documents
Capital social
15,9 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 423 436 138, SNC ARNAUD DUCEPT est une SNC créée le 12 juillet 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve Ctre Cial la Marelle, 85000 Mouilleron-le-Captif. Son activité principale est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z) et emploie 1 ou 2 salariés. ARNAUD DUCEPT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC ARNAUD DUCEPT

Dénomination
SNC ARNAUD DUCEPT
SIREN
423 436 138
SIRET (siège)
423 436 138 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15423436138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 436 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
15 854,7 €
Code NAF / APE
4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Date de création
12 juillet 1999
Effectif
1 ou 2
Siège social
CTRE CIAL LA MARELLE, 85000, MOUILLERON-LE-CAPTIF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC ARNAUD DUCEPT

vente de journaux librairie papeterie presse bimbeloterie graines loto gérance d'un débit de tabacs

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SNC ARNAUD DUCEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC ARNAUD DUCEPT

AD

ARNAUD DUCEPT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juillet 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC ARNAUD DUCEPT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIFSiègeActif

    423 436 138 00014 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 4726Z

Documents juridiques de SNC ARNAUD DUCEPT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2021

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 1999

  • Acte

Conformité de SNC ARNAUD DUCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC ARNAUD DUCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC ARNAUD DUCEPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC ARNAUD DUCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC ARNAUD DUCEPT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Gérant associé en nom : DUCEPT Arnaud Christophe MichelAssocié en nom collectif : DURAND Marie-HeleneMarcelle Alexina.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 1999

Questions fréquentes sur SNC ARNAUD DUCEPT

Quel est le numéro SIREN de SNC ARNAUD DUCEPT ?

Le numéro SIREN de SNC ARNAUD DUCEPT est 423 436 138. Le SIRET de son siège social est 423 436 138 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15423436138.

Qui dirige SNC ARNAUD DUCEPT ?

SNC ARNAUD DUCEPT est dirigée par ARNAUD DUCEPT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC ARNAUD DUCEPT ?

Le siège social de SNC ARNAUD DUCEPT est situé Ctre Cial la Marelle, 85000 Mouilleron-le-Captif.

SNC ARNAUD DUCEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC ARNAUD DUCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC ARNAUD DUCEPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC ARNAUD DUCEPT.

Combien de salariés compte SNC ARNAUD DUCEPT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SNC ARNAUD DUCEPT emploie 1 ou 2 salariés.

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