SNC BONNABEL
Active4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Capital social
- 263 k€
SNC BONNABEL est une SNC immatriculée le 14 février 1994 sous le numéro SIREN 393 925 946. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RUE de la Grande Ourse Merlette, 05170 Orcières. Son activité principale est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z). Elle est dirigée par PATRICK BONNABEL, gérant.
Fiche d'identité de SNC BONNABEL
INSEE- Dénomination
- SNC BONNABEL
- SIREN
- 393 925 946
- SIRET (siège)
- 393 925 946 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR78393925946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 925 946
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 263 237,36 €
- Code NAF / APE
- 4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Date de création
- 14 février 1994
- Siège social
- 8 RUE de la Grande Ourse Merlette, 05170, Orcières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SNC BONNABEL
Débit de tabacs, vente de journaux, bazar, bimbeloterieCrémerie , légumes, alimentation, sandwicherie, vente de boissons à emporter (froides et chaudes), plats à emporter, viennoiseries, pain, salades, gaufres, crêpes.
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Finances de SNC BONNABEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC BONNABEL
INSEEBODACCGérant
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Autre
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Anciens dirigeants (1)
, devient gérant et associé en nom collectif BONNABEL
gérant · jusqu'à août 2007
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC BONNABEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05170 OrcièresSiègeActif
393 925 946 00013 · ouvert le 15 décembre 1993 · NAF 4726Z
Documents juridiques de SNC BONNABEL
INPIConformité de SNC BONNABEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC BONNABEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SNC BONNABEL. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 10 mars 2016 · N° 15/05994
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC BONNABEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC BONNABEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 février 1994
Questions fréquentes sur SNC BONNABEL
Quel est le numéro SIREN de SNC BONNABEL ?
Le numéro SIREN de SNC BONNABEL est 393 925 946. Le SIRET de son siège social est 393 925 946 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78393925946.
Qui dirige SNC BONNABEL ?
SNC BONNABEL est dirigée par PATRICK BONNABEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC BONNABEL ?
Le siège social de SNC BONNABEL est situé 8 RUE de la Grande Ourse Merlette, 05170 Orcières.
SNC BONNABEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC BONNABEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC BONNABEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC BONNABEL.
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